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Marques déposées par CASSIN Christian - MORENO Eric
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CAPP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPP
CASSIN Christian - MORENO Eric

Numéro de dépôt :
1717753
Date de dépôt :
22/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2010
CAPP de CASSIN Christian - MORENO Eric

Présentation de la marque CAPP

Déposée le 22 août 1990 par CASSIN Christian - MORENO Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CASSIN Christian - MORENO Eric, domicilié(e) 15 Rue ERARD, 75012 PARIS (dossier no 2169894) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Christian CASSIN - Eric MORENO domicilié(e) (dossier no 2169894) - France.

La marque CAPP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPP est expirée depuis le 22 août 2010.


CASSIN Christian - MORENO Eric - 15 Rue ERARD, 75012 PARIS (dossier no 2169894) - France


Christian CASSIN - Eric MORENO - (dossier no 2169894) - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2000 n°2169894 - Publication au BOPI 2000-03-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Inscription le 15 juin 1999 - Changement d'adresse n°279204 - Publication au BOPI 1999-06-15

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