Marque enregistrée - Marque en vigueur

MINUIT DIX.
Mme. cassilda thirault

Numéro de dépôt :
4361163
Date de dépôt :
12/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2027
MINUIT DIX. de cassilda thirault

Présentation de la marque MINUIT DIX.

Déposée par voie électronique le 12 mai 2017 par madame cassilda thirault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINUIT DIX. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est madame cassilda thirault domicilié(e) 20 rue robert giraudineau - 94300 - vincennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. cassilda thirault domicilié(e) 20 rue robert giraudineau - 94300 - vincennes - France.

La marque MINUIT DIX. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINUIT DIX. arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.


Mme. cassilda thirault - 20 rue robert giraudineau - 94300 - vincennes - France


Mme. cassilda thirault - 20 rue robert giraudineau - 94300 - vincennes - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.