Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DU CLAOUZET
Numéro de dépôt :
920814
Date de dépôt :
22/01/1975
Lieu de dépôt :
Bordeaux
Présentation de la marque CHATEAU DU CLAOUZET
Déposée le 22 janvier 1975 par monsieur Cassignard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « CHATEAU DU CLAOUZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DU CLAOUZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU DU CLAOUZET est expirée depuis le 22 janvier 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-454