CHEVAL VAPEUR
Présentation de la marque CHEVAL VAPEUR
Déposée le 28 mars 2002 par Cassier Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVAL VAPEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHEVAL VAPEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVAL VAPEUR est expirée depuis le 28 mars 2012.
Cassier Stéphane a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 avril 2003 - Rejet partiel n°368153 - Publication au BOPI 2003-04-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20