Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CASSIER
Numéro de dépôt :
1419938
Date de dépôt :
07/04/1986
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
07/04/1996
Présentation de la marque CASSIER
Déposée le 7 avril 1986 par monsieur CASSIER Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « CASSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CASSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSIER est expirée depuis le 7 avril 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01