Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RC TRANSFORMATION
Monsieur CASSIEN Alain-Georges

Numéro de dépôt :
1358329
Date de dépôt :
09/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/1996
RC TRANSFORMATION de CASSIEN Alain-Georges

Présentation de la marque RC TRANSFORMATION

Déposée le 9 juin 1986 par monsieur CASSIEN Alain-Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RC TRANSFORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CASSIEN Alain-Georges domicilié(e) 12, rue Diderot, 92130 ISSY LES MOULINEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CASSIEN, son épouse. - France.

La marque RC TRANSFORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358329.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RC TRANSFORMATION est expirée depuis le 9 juin 1996.

CASSIEN Alain-Georges a également déposé les autres marques suivantes : TRANSINFORMATIQUE


Monsieur CASSIEN Alain-Georges - 12, rue Diderot, 92130 ISSY LES MOULINEAUX. - France


Madame CASSIEN, son épouse. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Education et divertissements, Transport et Entreposage

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.