Marque expirée - Marque en non vigueur

SEXE APPELS
Cassia's productions, SARL

Numéro de dépôt :
3650995
Date de dépôt :
15/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2019
SEXE APPELS de Cassia\'s productions

Présentation de la marque SEXE APPELS

Déposée par voie électronique le 15 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cassia's productions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEXE APPELS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cassia's productions domicilié(e) 116 rue de Charenton - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patricia bardon domicilié(e) 2 rue du huit mai - 80550 - Le Crotoy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEXE APPELS est expirée depuis le 15 mai 2019.


Cassia's productions, SARL - 116 rue de Charenton - 75012 - Paris - France


patricia bardon - 2 rue du huit mai - 80550 - Le Crotoy - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.