Marque enregistrée - Marque en vigueur

solelh ÉNERGIES
M. CASSEVILLE Jean Emmanuel

Numéro de dépôt :
4308691
Date de dépôt :
19/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/10/2026
solelh ÉNERGIES de CASSEVILLE Jean Emmanuel

Présentation de la marque solelh ÉNERGIES

Déposée le 19 octobre 2016 par monsieur CASSEVILLE Jean Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « solelh ÉNERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est monsieur CASSEVILLE Jean Emmanuel domicilié(e) Domaine de Riels - 34360 - PRADES / VERNAZOBRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CASSEVILLE Jean Emmanuel domicilié(e) Domaine de Riels - 34360 - PRADES SUR VERNAZOBRE - France.

La marque solelh ÉNERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308691.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque solelh ÉNERGIES arrivera à expiration en date du 19 octobre 2026.


M. CASSEVILLE Jean Emmanuel - Domaine de Riels - 34360 - PRADES / VERNAZOBRE - France


M. CASSEVILLE Jean Emmanuel - Domaine de Riels - 34360 - PRADES SUR VERNAZOBRE - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

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