Déposée le 20 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) CASSEGRAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PRIX NOVEMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASSEGRAIN domicilié(e) 422, rue Saint Honoré, 75008 PARIS (dossier no 2153383) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 850 117 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) (dossier no 2153383) - France.
La marque PRIX NOVEMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASSEGRAIN, société anonyme - 422, rue Saint Honoré, 75008 PARIS (dossier no 2153383) - France - SIREN 313850117
DESBARRES & STAEFFEN - (dossier no 2153383) - France
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1999 n°2153383 - Publication au BOPI 1999-09-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14
Inscription le 30 août 2006 - Concession de licence n°439887 - Publication au BOPI 2006-08-30
Inscription le 30 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439886 - Publication au BOPI 2006-08-30
Inscription le 30 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439885 - Publication au BOPI 2006-08-30
Produits de l'imprimerie, livres; divertissement, organisation de concours littéraires, attribution de prix littéraires, édition
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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