SPORT VITESSE ART
Présentation de la marque SPORT VITESSE ART
Déposée le 12 septembre 1986 par monsieur CASSEGRAIN Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPORT VITESSE ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPORT VITESSE ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377306.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT VITESSE ART est expirée depuis le 12 septembre 1996.
CASSEGRAIN Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14