Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASSE-NOISETTE
/
CASSE-NOISETTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASSE-NOISETTE
CASSE-NOISETTE, SAS

Numéro de dépôt :
4295093
Date de dépôt :
27/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2026
CASSE-NOISETTE de CASSE-NOISETTE

Présentation de la marque CASSE-NOISETTE

Déposée par voie électronique le 27 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASSE-NOISETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASSE-NOISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASSE-NOISETTE domicilié(e) 35 avenue de l'opéra - 75002 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. PASCALE GIUSEPPI domicilié(e) 38 RUE ERNEST COGNACQ - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque CASSE-NOISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSE-NOISETTE arrivera à expiration en date du 27 août 2026.


CASSE-NOISETTE, SAS - 35 avenue de l'opéra - 75002 - paris - France


Mme. PASCALE GIUSEPPI - 38 RUE ERNEST COGNACQ - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs .