Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CassatTODO
/
CHATEAU PLANTES DES SOUCHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PLANTES DES SOUCHES
Cassat SCEA

Numéro de dépôt :
98714456
Date de dépôt :
20/01/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/2008

Présentation de la marque CHATEAU PLANTES DES SOUCHES

Déposée le 20 janvier 1998 par CassatTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PLANTES DES SOUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est CassatTODO domicilié(e) 2 Plantes des Souches, 33145 ST Michel de Fronsac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CASSAT Fils - France.

La marque CHATEAU PLANTES DES SOUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PLANTES DES SOUCHES est expirée depuis le 20 janvier 2008.

Cassat a également déposé les autres marques suivantes : Château Plantes des Vignes


Cassat SCEA - 2 Plantes des Souches, 33145 ST Michel de Fronsac - France


SCEA CASSAT Fils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau Plantes des Souches.