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Marques déposées par monsieur CASSAT André Monsieur CASSAT Denis
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CHATEAU LA CABANNE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CABANNE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.
Monsieur CASSAT André Monsieur CASSAT Denis

Numéro de dépôt :
1327068
Date de dépôt :
17/09/1985
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/09/1995

Présentation de la marque CHATEAU LA CABANNE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.

Déposée le 17 septembre 1985 par monsieur CASSAT André Monsieur CASSAT Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CABANNE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CASSAT André Monsieur CASSAT Denis domicilié(e) 33145 ST MICHEL DE FRONSAC. - France.

La marque CHATEAU LA CABANNE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CABANNE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. est expirée depuis le 17 septembre 1995.


Monsieur CASSAT André Monsieur CASSAT Denis - 33145 ST MICHEL DE FRONSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU LA CABANNE".