Déposée le 7 mars 2013 par madame CASSARO Michelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROSA BONHEUR guinguette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-13 du 29 mars 2013.
Le déposant est madame CASSARO Michelle domicilié(e) 2 rue de l'égalité - 75019 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque ROSA BONHEUR guinguette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme CASSARO Michelle - 2 rue de l'égalité - 75019 - PARIS - France
REGIMBEAU - 20 rue de chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio-vidéo, disques optiques compacts, bandes vidéo.
Boîtes à musique.
Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir linge de table en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, magazines, périodiques, catalogues, revues, albums, livres, affiches, articles de papeterie, pinceaux, feutres, crayons, craies, stylos, blocs (papeterie), blocs à dessin, calendriers, carnets, fournitures pour le dessin, linge de table en papier, drapeaux en papier, cartes postales.
Parapluies, parasols, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs de plage, portefeuilles, porte-monnaie.
Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, vaisselle, verres (récipients), verres à boire, assiettes, assiettes jetables, beurriers, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à thé, bols, bougeoirs, bouteilles, brocs, service à café, carafes, coquetiers, porte-couteaux pour la table, cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine), saladiers, salières, poivrier, verres (récipients).
Chemins de tables, nappes non en papier, sets de table non en papier, serviettes de table en matière textile, linge de table non en papier, sacs en tissu, linge de maison.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets, articles de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), puzzles.
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plantes ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail. Regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, produits textiles et accessoires de mode, à savoir ceintures, gants, foulards, articles de maroquinerie, parasols, parapluies, sacs, vêtements, chaussures, chaussons, pantoufles, chapellerie, articles de décoration de la maison, ustensiles pour le ménage ou la cuisine, vaisselle, verrerie, linge de table en tissu, sacs en tissu, articles de papeterie, livres, revues, journaux, magazines, disques compacts, DVD, cassettes, jouets et jeux, permettant au consommateur de les voir ou les acheter commodément.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars services de traiteurs à savoir services de fourniture de repas, de produits alimentaires et de plats cuisinés ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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