Déposée le 9 février 2011 par CASSARO Michelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROSA BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est CASSARO Michelle domicilié(e) 2, rue de l'Egalité - 75019 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque ROSA BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASSARO Michelle - 2, rue de l'Egalité - 75019 - PARIS - France
CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio-vidéo, disques optiques compacts, bandes vidéo.
Boîtes à musique.
Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir linge de table en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, magazines, périodiques, catalogues, revues, albums, livres, affiches, articles de papeterie, pinceaux, feutres, crayons, craies, stylos, blocs (papeterie), blocs à dessin, calendriers, carnets, fournitures pour le dessin, linge de table en papier, drapeaux en papier, cartes postales.
Parapluies, parasols, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs de plage, portefeuilles, porte-monnaie.
Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, vaisselle, verrerie, assiettes, assiettes jetables, beurriers, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à thé, bols, bougeoirs, bouteilles, brocs, service à café, carafes, coquetiers, porte-couteaux pour la table, cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine), saladiers, salières, poivrier, verres (récipients).
Chemins de tables, nappes non en papier, sets de table non en papier, serviettes de table en matière textile, linge de table non en papier, sacs en tissu, linge de maison.
Jeux, jouets, articles de gymnastique, articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), puzzles.
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.
Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail. Regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, produits textiles, accessoires de mode, articles de maroquinerie, parasols, parapluies, sacs, vêtements, chaussures, chaussons, pantoufles, chapellerie, articles de décoration de la maison, ustensiles pour le ménage ou la cuisine, vaisselle, verrerie, linge de table en tissu, sacs en tissu, articles de papeterie, livres, revues, journaux, magasines, disques compacts, DVD, cassettes, jouets et jeux, permettant au consommateur de les voir ou les acheter commodément.
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