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Marques déposées par madame CASSARO MICHELLE
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Rosa Bonheur
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Rosa Bonheur
Mme CASSARO MICHELLE

Numéro de dépôt :
3733945
Date de dépôt :
27/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2030
Rosa Bonheur de CASSARO MICHELLE

Présentation de la marque Rosa Bonheur

Déposée le 27 avril 2010 par madame CASSARO MICHELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rosa Bonheur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est madame CASSARO MICHELLE domicilié(e) 3 RUE PAILLET, C/O ROSA BONHEUR - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque Rosa Bonheur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Rosa Bonheur arrivera à expiration en date du 27 avril 2030.


Mme CASSARO MICHELLE - 3 RUE PAILLET, C/O ROSA BONHEUR - 75005 - PARIS - France


REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2020 n°2744511 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plantes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; maisons de retraite pour personnes âgées.