Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROMC ROTARY MOTO CLUB
Numéro de dépôt :
1218778
Date de dépôt :
03/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/1992
Présentation de la marque ROMC ROTARY MOTO CLUB
Déposée le 3 novembre 1982 par CASSAR Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROMC ROTARY MOTO CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROMC ROTARY MOTO CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMC ROTARY MOTO CLUB est expirée depuis le 3 novembre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13