Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D-Gusto
CASSAR Consulting, SARL Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4064546
Date de dépôt :
30/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2024
D-Gusto de CASSAR Consulting

Présentation de la marque D-Gusto

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASSAR Consulting auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D-Gusto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASSAR Consulting domicilié(e) 110 Rue de Paris, "Le Bignon" - 77140 - Nemours - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 642 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASSAR Consulting, M. Bertrand CASSAR domicilié(e) 110 Rue de Paris, "Le Bignon" - 77140 - Nemours - France.

La marque D-Gusto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-Gusto est expirée depuis le 30 janvier 2024.


CASSAR Consulting, SARL Unipersonnelle - 110 Rue de Paris, "Le Bignon" - 77140 - Nemours - France - SIREN 533642773


CASSAR Consulting, M. Bertrand CASSAR - 110 Rue de Paris, "Le Bignon" - 77140 - Nemours - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique.