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Marques déposées par CASSAR CHRISTOPHE
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SLS SAFE LOCK SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SLS SAFE LOCK SYSTEM
CASSAR CHRISTOPHE
FREMAUX CATHERINE (EPOUSE CASSAR)
MELIS JEAN-PIERRE
MALLARD MONIQUE (EPOUSE MELIS)

Numéro de dépôt :
99805288
Date de dépôt :
26/07/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2009

Présentation de la marque SLS SAFE LOCK SYSTEM

Déposée le 26 juillet 1999 par CASSAR CHRISTOPHE, FREMAUX CATHERINE (EPOUSE CASSAR, MELIS JEAN-PIERRE, MALLARD MONIQUE (EPOUSE MELIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SLS SAFE LOCK SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Les déposants sont CASSAR CHRISTOPHE, domicilié(e) 427 RUE DES LARDIERES, 30133 LES ANGLES - France, FREMAUX CATHERINE (EPOUSE CASSAR), domicilié(e) 427 RUE DES LARDIERES, 30133 LES ANGLES - France, MELIS JEAN-PIERRE, domicilié(e) QUARTIER LE BOSQUET, 13180 GIGNAC LA NERTHE - France, MALLARD MONIQUE (EPOUSE MELIS), domicilié(e) QUARTIER LE BOSQUET, 13180 GIGNAC LA NERTHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASSAR CHRISTOPHE - France.

La marque SLS SAFE LOCK SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SLS SAFE LOCK SYSTEM est expirée depuis le 26 juillet 2009.


CASSAR CHRISTOPHE - 427 RUE DES LARDIERES, 30133 LES ANGLES - France

FREMAUX CATHERINE (EPOUSE CASSAR) - 427 RUE DES LARDIERES, 30133 LES ANGLES - France

MELIS JEAN-PIERRE - QUARTIER LE BOSQUET, 13180 GIGNAC LA NERTHE - France

MALLARD MONIQUE (EPOUSE MELIS) - QUARTIER LE BOSQUET, 13180 GIGNAC LA NERTHE - France


CASSAR CHRISTOPHE - France


Inscription le 8 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313828 - Publication au BOPI 2001-01-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Système de sécurité pour fixation des courroies de guitare.