Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATAC
CASSANELLI & Cie S.A.

Numéro de dépôt :
1139562
Date de dépôt :
19/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ATAC

Déposée le 19 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) CASSANELLI & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASSANELLI & Cie domicilié(e) MONDOUZIL, 31130 BALMA. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque ATAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1139562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ATAC est expirée depuis le 19 juin 1990.

CASSANELLI & Cie a également déposé les autres marques suivantes : SBM , (Marque figurative) , TUNET , (Marque figurative) , CASSANELLI CIE


CASSANELLI & Cie S.A. - MONDOUZIL, 31130 BALMA. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Cartouches.