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Marques déposées par mademoiselle CASSANDRA PAUVERT
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SPS SIGNALETIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPS SIGNALETIQUE
Mlle CASSANDRA PAUVERT

Numéro de dépôt :
4241208
Date de dépôt :
17/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2026
SPS SIGNALETIQUE de CASSANDRA PAUVERT

Présentation de la marque SPS SIGNALETIQUE

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2016 par mademoiselle CASSANDRA PAUVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPS SIGNALETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est mademoiselle CASSANDRA PAUVERT domicilié(e) 110 TER RUE DE STALINGRAD - 78800 - HOUILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle CASSANDRA PAUVERT domicilié(e) 110 TER RUE DE STALINGRAD - 78800 - HOUILLES - France.

La marque SPS SIGNALETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPS SIGNALETIQUE arrivera à expiration en date du 17 janvier 2026.


Mlle CASSANDRA PAUVERT - 110 TER RUE DE STALINGRAD - 78800 - HOUILLES - France


Mlle CASSANDRA PAUVERT - 110 TER RUE DE STALINGRAD - 78800 - HOUILLES - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.