Déposée le 25 juin 2013 par monsieur CASSANAS EMMANUEL et monsieur BASSO Eric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DOXEA CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Les déposants sont monsieur CASSANAS EMMANUEL domicilié(e) 2 Allée Hector Berlioz, BP 90017 - 95130 - FRANCONVILLE - France et monsieur BASSO Eric domicilié(e) 10 Allée de la Fontaine Gianotti - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CASSANAS EMMANUEL domicilié(e) 2 Allée Hector Berlioz, BP 90017 - 95130 - FRANCONVILLE - France.
La marque DOXEA CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOXEA CONSEIL est expirée depuis le 25 juin 2023.
CASSANAS EMMANUEL a également déposé les autres marques suivantes : DOXEA PRÉVENTION
M. CASSANAS EMMANUEL - 2 Allée Hector Berlioz, BP 90017 - 95130 - FRANCONVILLE - France
M. BASSO Eric - 10 Allée de la Fontaine Gianotti - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
M. CASSANAS EMMANUEL - 2 Allée Hector Berlioz, BP 90017 - 95130 - FRANCONVILLE - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Inscription le 23 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802390 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-23
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles.
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