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Marques déposées par CASSAN REGIS
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ANNONCES MOTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNONCES MOTO
CASSAN REGIS

Numéro de dépôt :
3084546
Date de dépôt :
16/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2011
ANNONCES MOTO de CASSAN REGIS

Présentation de la marque ANNONCES MOTO

Déposée le 16 février 2001 par CASSAN REGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNONCES MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est CASSAN REGIS, domicilié(e) 3 RUE DU COMMANDANT ARAGO, 45000 ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYDIE DAVID - France.

La marque ANNONCES MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084546.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNONCES MOTO est expirée depuis le 16 février 2011.

CASSAN REGIS a également déposé les autres marques suivantes : I.D.WEEK-END


CASSAN REGIS - 3 RUE DU COMMANDANT ARAGO, 45000 ORLEANS - France


LYDIE DAVID - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

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