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Marques déposées par monsieur CASSAN Michel et Madame CASSAN
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LE PENDIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PENDIT
Monsieur CASSAN Michel et Madame CASSAN, née BEDOU Claudine demeurants à

Numéro de dépôt :
1456853
Date de dépôt :
02/03/1988
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
02/03/1998

Présentation de la marque LE PENDIT

Déposée le 2 mars 1988 par monsieur CASSAN Michel et Madame CASSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « LE PENDIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CASSAN Michel et Madame CASSAN domicilié(e) SAINT JEAN LAGINESTE, 46400 SAINT CERE. - France.

La marque LE PENDIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PENDIT est expirée depuis le 2 mars 1998.


Monsieur CASSAN Michel et Madame CASSAN, née BEDOU Claudine demeurants à - SAINT JEAN LAGINESTE, 46400 SAINT CERE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Fruits légumes champignons frais et en conserve.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.