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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASSALE
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NEW YAMS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEW YAMS
CASSALE, SAS

Numéro de dépôt :
4329840
Date de dépôt :
16/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2027
NEW YAMS de CASSALE

Présentation de la marque NEW YAMS

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASSALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEW YAMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASSALE domicilié(e) 687 chemin du Sermoraz - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 187 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASSALE, M. Eric PREVOST domicilié(e) 687 CHEMIN du Sermoraz - 01700 - BEYNOST - France.

La marque NEW YAMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW YAMS arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.


CASSALE, SAS - 687 chemin du Sermoraz - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 820187615


CASSALE, M. Eric PREVOST - 687 CHEMIN du Sermoraz - 01700 - BEYNOST - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Vêtements ; chaussures ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.