Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"CHATEAU FUZERAT"
Numéro de dépôt :
1156709
Date de dépôt :
25/11/1980
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Présentation de la marque "CHATEAU FUZERAT"
Déposée le 25 novembre 1980 par monsieur CASSAGNE Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « "CHATEAU FUZERAT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "CHATEAU FUZERAT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque "CHATEAU FUZERAT" est expirée depuis le 25 novembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18