Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nimalaya
SCEA CASSAGNE ET VITAILLES

Numéro de dépôt :
4446624
Date de dépôt :
17/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2028
Nimalaya de CASSAGNE ET VITAILLES

Présentation de la marque Nimalaya

Déposée par voie électronique le 17 avril 2018 par CASSAGNE ET VITAILLESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nimalaya » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est CASSAGNE ET VITAILLESTODO domicilié(e) 421 chemin des Contrebandier - 84450 - Jonquerettes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NICOLAS SEFFUSATTI domicilié(e) 421 chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France.

La marque Nimalaya a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nimalaya arrivera à expiration en date du 17 avril 2028.

CASSAGNE ET VITAILLES a également déposé les autres marques suivantes : Croix de France , A méditer Année Une , La Balance , COMTE DE PIERRE , Clas Mani , RESERVE DELLACROIX RD , CHEVALIER DE BRANAIRE , Vieux Beffroi , Les Combarels , REVE DE MARS TRADITION ET HERITAGE


SCEA CASSAGNE ET VITAILLES - 421 chemin des Contrebandier - 84450 - Jonquerettes - France


Monsieur NICOLAS SEFFUSATTI - 421 chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Inscription le 13 février 2019 - Rejet partiel n°748971 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-13

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas.