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Marques déposées par Cassagne et VitaillesTODO
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Maison CASSAGNE ET VITAILLES AB ORIGINE FIDELIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison CASSAGNE ET VITAILLES AB ORIGINE FIDELIS
SCEA Cassagne et Vitailles

Numéro de dépôt :
4408174
Date de dépôt :
27/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2027
Maison CASSAGNE ET VITAILLES AB ORIGINE FIDELIS de Cassagne et Vitailles

Présentation de la marque Maison CASSAGNE ET VITAILLES AB ORIGINE FIDELIS

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2017 par Cassagne et VitaillesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison CASSAGNE ET VITAILLES AB ORIGINE FIDELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est Cassagne et VitaillesTODO domicilié(e) 421 Chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Cassagne et Vitailles, Monsieur Nicolas Seffusatti domicilié(e) 421 Chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France.

La marque Maison CASSAGNE ET VITAILLES AB ORIGINE FIDELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison CASSAGNE ET VITAILLES AB ORIGINE FIDELIS arrivera à expiration en date du 27 novembre 2027.

Cassagne et Vitailles a également déposé les autres marques suivantes : Croix de France , A méditer Année Une , La Balance , COMTE DE PIERRE , Clas Mani , RESERVE DELLACROIX RD , CHEVALIER DE BRANAIRE , Vieux Beffroi , Les Combarels , REVE DE MARS TRADITION ET HERITAGE


SCEA Cassagne et Vitailles - 421 Chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France


SCEA Cassagne et Vitailles, Monsieur Nicolas Seffusatti - 421 Chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.