Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CASSAGNE ET VITAILLES
/
Les Combarels
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Combarels
SCEA CASSAGNE ET VITAILLES, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4384809
Date de dépôt :
29/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2027
Les Combarels de CASSAGNE ET VITAILLES

Présentation de la marque Les Combarels

Déposée par voie électronique le 29 août 2017 par la société CASSAGNE ET VITAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Combarels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est la société CASSAGNE ET VITAILLES domicilié(e) 421 chemin des Contrebandier - 84450 - Jonquerettes - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 593 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas SEFFUSATTI domicilié(e) 421 Chemin des Contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France.

La marque Les Combarels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Combarels arrivera à expiration en date du 29 août 2027.

CASSAGNE ET VITAILLES a également déposé les autres marques suivantes : Croix de France , A méditer Année Une , La Balance , COMTE DE PIERRE , Clas Mani , RESERVE DELLACROIX RD , CHEVALIER DE BRANAIRE , Vieux Beffroi , REVE DE MARS TRADITION ET HERITAGE , Les Chausmes


SCEA CASSAGNE ET VITAILLES, Société civile d'exploitation agricole - 421 chemin des Contrebandier - 84450 - Jonquerettes - France - SIREN 809593452


M. Nicolas SEFFUSATTI - 421 Chemin des Contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.