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Marques déposées par CASSAGNE ET VITAILLESTODO
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Les Chausmes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Chausmes
SCEA CASSAGNE ET VITAILLES

Numéro de dépôt :
4446611
Date de dépôt :
17/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2028
Les Chausmes de CASSAGNE ET VITAILLES

Présentation de la marque Les Chausmes

Déposée par voie électronique le 17 avril 2018 par CASSAGNE ET VITAILLESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Chausmes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est CASSAGNE ET VITAILLESTODO domicilié(e) 421 chemin des Contrebandier - 84450 - Jonquerettes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas SEFFUSATTI domicilié(e) 421 chemin des Contrebandier - 84450 - Jonquerettes - France.

La marque Les Chausmes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Chausmes arrivera à expiration en date du 17 avril 2028.

CASSAGNE ET VITAILLES a également déposé les autres marques suivantes : Croix de France , A méditer Année Une , La Balance , COMTE DE PIERRE , Clas Mani , RESERVE DELLACROIX RD , CHEVALIER DE BRANAIRE , Vieux Beffroi , Les Combarels , REVE DE MARS TRADITION ET HERITAGE


SCEA CASSAGNE ET VITAILLES - 421 chemin des Contrebandier - 84450 - Jonquerettes - France


Monsieur Nicolas SEFFUSATTI - 421 chemin des Contrebandier - 84450 - Jonquerettes - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Inscription le 10 septembre 2020 - Rejet partiel n°794890 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-10

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.