La Balance

SCEA CASSAGNE ET VITAILLES

Présentation de la marque La Balance

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2017 par CASSAGNE ET VITAILLESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Balance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est CASSAGNE ET VITAILLESTODO domicilié(e) 421 Chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Cassagne et Vitailles, Monsieur Nicoals Seffusatti domicilié(e) 421 Chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France.

La marque La Balance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Balance arrivera à expiration en date du 20 novembre 2027.

CASSAGNE ET VITAILLES a également déposé les autres marques suivantes : Croix de France , A méditer Année Une , COMTE DE PIERRE , Clas Mani , RESERVE DELLACROIX RD , CHEVALIER DE BRANAIRE , Vieux Beffroi , Les Combarels , REVE DE MARS TRADITION ET HERITAGE , Les Chausmes