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Marques déposées par CASSAGNE ET VITAILLESTODO
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L'honneur du General
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'honneur du General
SCEA CASSAGNE ET VITAILLES

Numéro de dépôt :
4455086
Date de dépôt :
23/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2028
L\'honneur du General de CASSAGNE ET VITAILLES

Présentation de la marque L'honneur du General

Déposée par voie électronique le 23 mai 2018 par CASSAGNE ET VITAILLESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'honneur du General » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est CASSAGNE ET VITAILLESTODO domicilié(e) 421 chemin des Contrebandier - 84450 - Jonquerettes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas SEFFUSATTI domicilié(e) 421 chemin des Contrebandier - 84450 - Jonquerettes - France.

La marque L'honneur du General a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'honneur du General arrivera à expiration en date du 23 mai 2028.

CASSAGNE ET VITAILLES a également déposé les autres marques suivantes : Croix de France , A méditer Année Une , La Balance , COMTE DE PIERRE , Clas Mani , RESERVE DELLACROIX RD , CHEVALIER DE BRANAIRE , Vieux Beffroi , Les Combarels , REVE DE MARS TRADITION ET HERITAGE


SCEA CASSAGNE ET VITAILLES - 421 chemin des Contrebandier - 84450 - Jonquerettes - France


Monsieur Nicolas SEFFUSATTI - 421 chemin des Contrebandier - 84450 - Jonquerettes - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.