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Marques déposées par la société CASSAGNE ET VITAILLES
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CHEVALIER DE BRANAIRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHEVALIER DE BRANAIRE
SCEA CASSAGNE ET VITAILLES, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4389416
Date de dépôt :
19/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CHEVALIER DE BRANAIRE de CASSAGNE ET VITAILLES

Présentation de la marque CHEVALIER DE BRANAIRE

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2017 par la société CASSAGNE ET VITAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHEVALIER DE BRANAIRE »

Le déposant est la société CASSAGNE ET VITAILLES domicilié(e) 421 Chemin des Contrebandier - 84450 - Jonquerettes - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 593 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas SEFFUSATTI domicilié(e) 421 Chemin des Contrebandier - 84450 - Jonquerettes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CASSAGNE ET VITAILLES a également déposé les autres marques suivantes : Croix de France , A méditer Année Une , La Balance , COMTE DE PIERRE , Clas Mani , RESERVE DELLACROIX RD , Vieux Beffroi , Les Combarels , REVE DE MARS TRADITION ET HERITAGE , Les Chausmes


SCEA CASSAGNE ET VITAILLES, Société civile d'exploitation agricole - 421 Chemin des Contrebandier - 84450 - Jonquerettes - France - SIREN 809593452


M. Nicolas SEFFUSATTI - 421 Chemin des Contrebandier - 84450 - Jonquerettes - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741528 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.