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Marques déposées par CASSAGNE ET VITAILLESTODO
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A méditer Année Une
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A méditer Année Une
SCEA CASSAGNE ET VITAILLES

Numéro de dépôt :
4421515
Date de dépôt :
22/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2028
A méditer Année Une de CASSAGNE ET VITAILLES

Présentation de la marque A méditer Année Une

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2018 par CASSAGNE ET VITAILLESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A méditer Année Une » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est CASSAGNE ET VITAILLESTODO domicilié(e) 421 chemin des Contrebandier - 84450 - Jonquerettes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas SEFFUSATTI domicilié(e) 421 chemin des Contrebandier - 84450 - Jonquerettes - France.

La marque A méditer Année Une a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A méditer Année Une arrivera à expiration en date du 22 janvier 2028.

CASSAGNE ET VITAILLES a également déposé les autres marques suivantes : Croix de France , La Balance , COMTE DE PIERRE , Clas Mani , RESERVE DELLACROIX RD , CHEVALIER DE BRANAIRE , Vieux Beffroi , Les Combarels , REVE DE MARS TRADITION ET HERITAGE , Les Chausmes


SCEA CASSAGNE ET VITAILLES - 421 chemin des Contrebandier - 84450 - Jonquerettes - France


Monsieur Nicolas SEFFUSATTI - 421 chemin des Contrebandier - 84450 - Jonquerettes - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.