Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS LAMARZELLE
Numéro de dépôt :
1011255
Date de dépôt :
18/11/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de Libourne
Présentation de la marque CLOS LAMARZELLE
Déposée le 18 novembre 1976 par monsieur CASSAGNE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Libourne), la marque française « CLOS LAMARZELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS LAMARZELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CLOS LAMARZELLE est expirée depuis le 18 novembre 1986.
CASSAGNE Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018