Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAISON CYBELE
Numéro de dépôt :
1379010
Date de dépôt :
21/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/1995
Présentation de la marque MAISON CYBELE
Déposée le 21 octobre 1985 par CASSAGNE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISON CYBELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MAISON CYBELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON CYBELE est expirée depuis le 21 octobre 1995.
CASSAGNE Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16