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Marques déposées par monsieur CASSABOIS Patrick
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YRIS design
Marque expirée - Marque en non vigueur

YRIS design
M. CASSABOIS Patrick

Numéro de dépôt :
3575928
Date de dépôt :
15/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2018
YRIS design de CASSABOIS Patrick

Présentation de la marque YRIS design

Déposée le 15 mai 2008 par monsieur CASSABOIS Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YRIS design »

Le déposant est monsieur CASSABOIS Patrick domicilié(e) 110, rue Robert Morland,39570 COURLANS - 39570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CASSABOIS Patrick domicilié(e) 110, rue Robert Morland,39570 COURLANS - 39570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YRIS design est expirée depuis le 15 mai 2018.


M. CASSABOIS Patrick - 110, rue Robert Morland,39570 COURLANS - 39570 - France


M. CASSABOIS Patrick - 110, rue Robert Morland,39570 COURLANS - 39570 - France


Inscription le 28 octobre 2008 - Rejet partiel n°483875 - Publication au BOPI 2008-10-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

– lunettes (optiques et solaires) articles de lunetterie.

Diffusion de matériel publicitaire – location d'espaces publicitaires.

Conception (esthétique industrielle) d'articles de lunetterie, étude de projets techniques.