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Marques déposées par CASPERS-SCHNEIDER TECHNOLOGIES
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TEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEC
CASPERS-SCHNEIDER TECHNOLOGIES, INC.

Numéro de dépôt :
94545927
Date de dépôt :
23/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2004

Présentation de la marque TEC

Déposée le 23 novembre 1994 par CASPERS-SCHNEIDER TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est CASPERS-SCHNEIDER TECHNOLOGIES, INC., domicilié(e) 510 North 25th Avenue, St. Cloud, Minnesota 56303 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEC est expirée depuis le 23 novembre 2004.


CASPERS-SCHNEIDER TECHNOLOGIES, INC. - 510 North 25th Avenue, St. Cloud, Minnesota 56303 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - France


Inscription le 18 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383742 - Publication au BOPI 2003-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Membres artificiels, prothèses