Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bio Bol
Mme CASPAR Joanna

Numéro de dépôt :
3949451
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2022
Bio Bol de CASPAR Joanna

Présentation de la marque Bio Bol

Déposée le 28 septembre 2012 par madame CASPAR Joanna auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio Bol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est madame CASPAR Joanna domicilié(e) 9 avenue Robert Schumann - 67600 - SELESTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Burkard Thierry domicilié(e) 40 rue de Stalingrad, BP 3127 - 68063 - MULHOUSE cedex - France.

La marque Bio Bol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949451.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio Bol est expirée depuis le 28 septembre 2022.


Mme CASPAR Joanna - 9 avenue Robert Schumann - 67600 - SELESTAT - France


M. Burkard Thierry - 40 rue de Stalingrad, BP 3127 - 68063 - MULHOUSE cedex - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Plats cuisinés et préparations alimentaires à base de viande, de volaille, de gibier, de poisson, de fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, ces produits étant issus de l'agriculture biologique.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits, brioches, croissants, gâteaux, pâtes pour gâteaux, crêpes, tartes, pain, pain aux céréales, pain dit viennois, sandwiches ; quiches ; pizzas, ces produits étant issus de l'agriculture biologique.

Services de brasserie (restaurant) et de restauration, de restauration rapide ; cafétérias, cafés, salons de thé ; services de traiteur ; services de fourniture de repas, de produits alimentaires et de plats cuisinés, tous les services précités fournissant de l'alimentation biologique.