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Marques déposées par CASORLA Sylviane
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ACCENT DU SUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCENT DU SUD
CASORLA Sylviane

Numéro de dépôt :
1667348
Date de dépôt :
07/05/1991
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
07/05/2001
ACCENT DU SUD de CASORLA Sylviane

Présentation de la marque ACCENT DU SUD

Déposée le 7 mai 1991 par CASORLA Sylviane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « ACCENT DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CASORLA Sylviane, domicilié(e) 17 Résidence St Benoit, Avenue de la Cible, 13100 Aix-en-Provence - France.

La marque ACCENT DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCENT DU SUD est expirée depuis le 7 mai 2001.

CASORLA Sylviane a également déposé les autres marques suivantes : ARTS CROISES


CASORLA Sylviane - 17 Résidence St Benoit, Avenue de la Cible, 13100 Aix-en-Provence - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Editions de livres, Revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.