Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sol y Sombra Latin Jazz. (S.y.S.)
CASOL Pascal

Numéro de dépôt :
98742801
Date de dépôt :
17/07/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2008

Présentation de la marque Sol y Sombra Latin Jazz. (S.y.S.)

Déposée le 17 juillet 1998 par CASOL Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Sol y Sombra Latin Jazz. (S.y.S.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est CASOL Pascal, domicilié(e) résidence Castelnau, 2 sq. de Despiau, 33700 Mérignac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CASOL Pascal - France.

La marque Sol y Sombra Latin Jazz. (S.y.S.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sol y Sombra Latin Jazz. (S.y.S.) est expirée depuis le 17 juillet 2008.


CASOL Pascal - résidence Castelnau, 2 sq. de Despiau, 33700 Mérignac - France


Mr CASOL Pascal - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01

Errata - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

- compacts disc, vidéo cassettes, vidéo disc comme support d'enregistrement. - publicité ; gestion des affaires commerciales ; distribution de prospectus, d'échantillons. - divertissement ; activités culturelles autour de musique et de paroles composées et interprétées par au moins un membre du groupe. Groupe de musiciens réalisant des concerts. Composition de paroles et musiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.