Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASIPAL
Casipal

Numéro de dépôt :
952088
Date de dépôt :
28/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CASIPAL

Déposée le 28 juin 1976 par Casipal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CASIPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Casipal domicilié(e) (soc. an.), Marché Gare d'Orléans, Saran, Fleury-les-Aubrais (Loiret). - France.

La marque CASIPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CASIPAL est expirée depuis le 28 juin 1986.


Casipal - (soc. an.), Marché Gare d'Orléans, Saran, Fleury-les-Aubrais (Loiret). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510

Matériels destinés à la manutention et au stockage d'objets, casiers et étagères métalliques et leurs éléments, meubles de rangement, cornières perforées, casiers à palettes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.