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Marques déposées par monsieur Casiot Xavier
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Energie d'ici
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Energie d'ici
M. Casiot Xavier, Agissant pour le compte de la société Union des Producteurs Locaux d'Electricité en cours de formation

Numéro de dépôt :
4231229
Date de dépôt :
04/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/12/2025
Energie d\'ici de Casiot Xavier

Présentation de la marque Energie d'ici

Déposée le 4 décembre 2015 par monsieur Casiot Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Energie d'ici » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Casiot Xavier domicilié(e) 14 rue Casalis - 64000 - PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Casiot Xavier domicilié(e) 14 rue Casalis - 64000 - PAU - France.

La marque Energie d'ici a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Energie d'ici arrivera à expiration en date du 4 décembre 2025.


M. Casiot Xavier, Agissant pour le compte de la société Union des Producteurs Locaux d'Electricité en cours de formation - 14 rue Casalis - 64000 - PAU - France


M. Casiot Xavier - 14 rue Casalis - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Inscription le 7 mars 2016 - Retrait partiel n°664245 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-07

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;

Production d'énergie.