Déposée le 18 mai 1993 par CASIO KEISANKI KABUSHIKI KAISHA (CASIO COMPUTER CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TIME FACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-26 du 2 juillet 1993.
Le déposant est CASIO KEISANKI KABUSHIKI KAISHA (CASIO COMPUTER CO., LTD.), domicilié(e) 6-1, 2-chome, Nishi Shinjuku, Shinjuku-ku, Tokyo JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque TIME FACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASIO KEISANKI KABUSHIKI KAISHA (CASIO COMPUTER CO., LTD.) - 6-1, 2-chome, Nishi Shinjuku, Shinjuku-ku, Tokyo JAPON - Japon
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43
Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; y compris les calculatrices électroniques comprenant des horloges; calculatrices électroniques; calculatrices électroniques ayant les fonctions de répertoire téléphonique, de carnet d'adresses, de calendrier, d'agenda et de bloc-notes; ordinateurs portables; logiciels (programmes enregistrés) de fonctionnement de système d'ordinateurs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; montres et horloges électroniques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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