Déposée le 7 novembre 1991 par CASIO KEISANKI KABUSHIKI KAISHA (CASIO COMPUTER CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « P.I.N. CODE CAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CASIO KEISANKI KABUSHIKI KAISHA (CASIO COMPUTER CO., LTD.) (société japonaise), domicilié(e) 6-1, 2-chome, Nishi Shinjuku, Shinjuku-Ku TOKYO JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque P.I.N. CODE CAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASIO KEISANKI KABUSHIKI KAISHA (CASIO COMPUTER CO., LTD.) (société japonaise) - 6-1, 2-chome, Nishi Shinjuku, Shinjuku-Ku TOKYO JAPON - Japon
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs, calculatrices électroniques, programmes d'ordinateurs et logiciels enregistrés d'ordinateurs
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