Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DELICES DU VERGER
CASINO, ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD PERRACHON & CIE, SOciété en commandite par actions

Numéro de dépôt :
1369783
Date de dépôt :
09/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/1996

Présentation de la marque LES DELICES DU VERGER

Déposée le 9 septembre 1986 par la société CASINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DELICES DU VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CASINO domicilié(e) 24, rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque LES DELICES DU VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES DU VERGER est expirée depuis le 9 septembre 1996.

CASINO a également déposé les autres marques suivantes : LA MARGUERITE , ALTESSA , NOSICA , AUTO-CASINO , CASEYDOR , MAGNITUDE , SLADE , C.A.S. , GUIPÉ , CASINO


CASINO, ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD PERRACHON & CIE, SOciété en commandite par actions - 24, rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE. - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Fruits conservés, gelées, confitures.