Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOINE
CASINO, ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO, GUICHARD PERRACHON & CIE, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
1511575
Date de dépôt :
24/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/1999

Présentation de la marque LE MOINE

Déposée le 24 janvier 1989 par la société CASINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CASINO domicilié(e) 24, rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque LE MOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOINE est expirée depuis le 24 janvier 1999.

CASINO a également déposé les autres marques suivantes : LA MARGUERITE , ALTESSA , NOSICA , AUTO-CASINO , CASEYDOR , MAGNITUDE , SLADE , C.A.S. , GUIPÉ , CASINO


CASINO, ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO, GUICHARD PERRACHON & CIE, Société en Commandite par Actions - 24, rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE (France). - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Des salaisons.