Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASIVAL
CASINO, Etablissements économiques du Casino, GUICHARD.PERRACHON & CIE, Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
1343232
Date de dépôt :
14/02/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/1996

Présentation de la marque CASIVAL

Déposée le 14 février 1986 par la société CASINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CASINO domicilié(e) 24 rue de la Montat, 42000 SAINT-ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CASIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASIVAL est expirée depuis le 14 février 1996.

CASINO a également déposé les autres marques suivantes : LA MARGUERITE , ALTESSA , NOSICA , AUTO-CASINO , CASEYDOR , MAGNITUDE , SLADE , C.A.S. , GUIPÉ , CASINO


CASINO, Etablissements économiques du Casino, GUICHARD.PERRACHON & CIE, Société en commandite par actions - 24 rue de la Montat, 42000 SAINT-ETIENNE. - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.