Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLUE NOTE
CASINO, ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO, GUICHARD PERRACHON & Cie, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
1481311
Date de dépôt :
03/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/1998

Présentation de la marque BLUE NOTE

Déposée le 3 août 1988 par la société CASINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BLUE NOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CASINO domicilié(e) 24, rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque BLUE NOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUE NOTE est expirée depuis le 3 août 1998.

CASINO a également déposé les autres marques suivantes : LA MARGUERITE , ALTESSA , NOSICA , AUTO-CASINO , CASEYDOR , MAGNITUDE , SLADE , C.A.S. , GUIPÉ , CASINO


CASINO, ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO, GUICHARD PERRACHON & Cie, Société en Commandite par Actions - 24, rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE (France). - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Chocolat et confiserie de chocolat.