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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON
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VAL RUBIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VAL RUBIS
CASINO GUICHARD PERRACHON Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1420261
Date de dépôt :
22/07/1987
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
22/07/2007

Présentation de la marque VAL RUBIS

Déposée le 22 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « VAL RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON domicilié(e) 24 rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2087905) - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 501 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2087905) - France.

La marque VAL RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAL RUBIS est expirée depuis le 22 juillet 2007.

CASINO GUICHARD PERRACHON a également déposé les autres marques suivantes : ENTRENOUS , TAVERNAS , CROQUINE , KILMALLY'S FAVOUR , CARROUSEL D'OR , SPONTANEMENT , SUP CASINO , E ETOILE , H and CO. , CEYLAN IMPERIAL


CASINO GUICHARD PERRACHON Société Anonyme - 24 rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2087905) - France - SIREN 554501171


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2087905) - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 1997 n°2087905 - Publication au BOPI 1997-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Inscription le 21 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°236013 - Publication au BOPI 1997-04-21

Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60346 - Publication au BOPI 1992-02-18

Inscription - Concession de licence n°38013 - Publication au BOPI

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.